Conditions de vente
I. Préambule
1. Sweet Escape Apartments exploite le site de réservation www.sweetescapeapartments.com
2. Le client déclare avoir obtenu de Sweet Escape Apartments toutes les informations nécessaires sur le site internet de la société.
3. Toute réservation par le site www.sweetescapeapartments.com suppose la consultation et l'acceptation complète et sans réserve des présentes conditions générales, ainsi que les conditions de vente du tarif réservé.
4. L'accord du client, concernant les présentes conditions générales et les conditions de vente du tarif réservé, intervient lors de la réservation ; aucune réservation n’est possible sans cet accord.
5. Le client dispose de la faculté de sauvegarder et d'éditer les présentes conditions générales en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou ordinateur.
6. Sur le site figurent les informations suivantes :
• la notice légale permettant une identification précise de Sweet Escape Apartments et indiquant sa raison sociale, son siège social, son numéro individuel d’identification d’assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée,
• les caractéristiques essentielles des hébergements proposés;
• les prestations complémentaires proposées ;
• les prix ;
• les modalités de paiement ;
• les conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé ;
• la durée de validité de l'offre et du prix de celle-ci ;
7. Le client, préalablement à la réservation déclare que cette réservation est effectuée pour ses besoins personnels.
8. En tant que consommateur, le client dispose de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les services réservés ne le seraient pas à des fins personnelles.
9. L'ensemble des informations accessibles sur le site www.sweetescapeapartments.com est présenté en langue française ainsi que dans d’autres langues étrangères.
10. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
II. Définitions
Dans la suite des présentes, les termes ci-dessous auront la signification suivante :
- « accusé de réception »
courrier électronique envoyé par www.sweetescapeapartments.com au client, récapitulant la réservation passée par le client et confirmant sa réception par www.sweetescapeapartments.com.
- « confirmation de réservation »
document dématérialisé qui récapitule les caractéristiques des services réservés par le client via internet, et par lequel il saisit éventuellement son numéro de carte bancaire dans le cadre d’un prépaiement ou d’une garantie. L'acceptation de la confirmation de réservation a pour effet d'engager contractuellement le client.
- « client »
personne physique agissant pour ses besoins personnels ou professionnels mais sans rapport avec l’activité d'hébergement.
- « courrier électronique »
tout message, sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyés par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que ce dernier le récupère.
- « demande de réservation »
demande de réservation d'appartement effectuée par le client par les services mobiles ou par internet.
- « réservation en ligne »
réservation d'appartement par l’intermédiaire du bon de réservation dématérialisé sur le site internet accessible à l’adresse www.sweetescapeapartments.com.
- « service »
réservation des appartements dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur le site web www.sweetescapeapartments.com
- « site web »
service électronique exploité par Sweet Escape Apartment sur le réseau internet et accessible à l'adresse www.sweetescapeapartments.com
III. Objet
1. Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par Sweet Escape Apartments sur son site web www.sweetescapeapartments.com
2. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes.
3. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur le site www.sweetescapeapartments.com
IV. Champ d'application
1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues.
V. Durée
1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services sur le site www.sweetescapeapartments.com
2. Sweet Escape Apartments se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le site web www.sweetescapeapartments.com ou l’espace de réservation en ligne.
3. Sweet Escape Apartments n'est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d'une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du site ou des services qui y sont associés, tels que l'espace de réservation en ligne.
VI. Réservation
1. Le client choisit les services présentés sur le site.
2. Le client reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur le site internet et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause.
3. Le client pourra réserver, sur le site www.sweetescape apartments.com, à titre individuel, un appartement maximum par réservation.
4. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité Sweet Escape Apartments ne peut être recherchée à cet égard.
5. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.
VII. Processus de réservation
1. Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur le site web www.sweetescapeapartments.com
2. La réservation est réputée formée dès la réception et le paiement du bon de réservation ou de la demande de réservation par Sweet Escape Apartments, ou lors du prépaiement en ligne par carte bancaire.
Un bon de réservation édité sans la réception du paiement ne sera pas valide.
3. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation.
4. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises.
5. La procédure de réservation comprend notamment les étapes suivantes :
- étape 1 : recherche d’un appartement et choix d’un tarif ;
- étape 2 : sélection, le cas échéant, d’une ou plusieurs prestations complémentaires ;
- étape 3 : vérification du détail de la réservation, de son prix total, des conditions de ventes applicables et ajustement éventuels du choix (appartement, tarif, prestation complémentaire), dans le cas de la réservation en ligne uniquement ;
- étape 4 : renseignement des coordonnées du client ;
- étape 5 : consultation et acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé ;
- étape 6 : paiement de la caution ainsi que de l'intégralité du tarif correspondant à la réservation ;
- étape 7 : validation de la réservation par le client.
VIII. Accusé de réception de la réservation
1. La réservation du client fait l’objet d’un accusé de réception par courrier électronique.
2. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat.
IX. Annulation ou modification du fait du client
1. Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-20-4 du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-20 du Code de la consommation.
2. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
3. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif.
4. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent :
- l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement sur le site www.sweetescapeapartments.com par l’intermédiaire de la rubrique « contact» ;
- la modification de la réservation peut s’effectuer directement auprès de Sweet Escape Apartments, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique.
5. En cas d’interruption du séjour, l’intégralité du prix convenu sera encaissée. Dans le cas de réservation avec prépaiement, aucun remboursement ne sera accordé de ce fait.
6. Sauf disposition expresse contraire, le client doit quitter l'appartement avant 13.00 heures le jour de la fin de la réservation. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.
X. Séjour dans l'appartement
1. Les Appartements sont réservés pour une occupation de loisir.
2. Pour des raisons d'hygiène , de sécurité et de bon entente avec le voisinage, les animaux sont formellement interdits dans les appartements.
3. Le client accepte et s’engage à utiliser la chambre en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera Sweet Escape Apartments à demander au client de quitter l’appartement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement.
4. Le client accepte et s’engage à respecter le règlement Intérieur de l'appartement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, Sweet Escape Apartments se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’appartement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.
5. Sweet Escape Apartments décline toute responsabilité en cas de vol, perte, dégradation des effets appartenant aux clients durant leur séjour. En aucun cas, le client ne pourra soumettre Sweet Escape Apartments à des poursuites.
6. Le client sera tenu pour responsable de tout dommage, de toute dégradation, de tout acte de vandalisme ou vol qui pourrait survenir du fait de l’occupation des locaux et/ou du fait des participants et/ou du personnel dont il a la charge, tant aux biens mobiliers, de décoration et immobiliers appartenant ou non à Sweet Escape Apartments. De ce fait, Sweet Escape Apartments peut donc demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et sans aucun remboursement du séjour en cours, et de rembourser les dommages causés par ces actes. De plus, Sweet Escape Apartments conservera intégralement les arrhes versées à titre de caution lors de la réservation afin de réparer le préjudice subit.
7. En cas d'accident, seule la Responsabilité Civile du client sera opérationnelle.
8. Certaines règles de base sont à respecter dans nos appartements, tout manquement à l'une de ces règles, entraînera des pénalités. Le non-respect de l'interdiction de fumer sera sanctionné d'une indemnité de 300 euros (remise en état de l'appartement et blanchissage des tissus). Dans le cas de la perte du trousseau de clé qui vous aura été remis, ce dernier sera facturé au client au tarif en vigueur, soit, 150 euros. Pour des raisons de sécurité, chaque appartement a un nombre de personnes autorisées, en cas de non-respect du nombre légal de personne logeant dans l'appartement : le client sera amené à payer une nuit supplémentaire par personne contrevenante.
XI. Garanties
1. Les appartements sont tenus de la garantie de conformité des services, dans les conditions posées aux articles L. 212-1 et s. du Code de la consommation.
XII. Responsabilité
1. Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les appartements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. Le client ne peut prétendre à aucune réclamation de ce fait.
2. Sweet Escape Apartments ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, de fait du tiers, fait du client ou fait de ses partenaires, tels que indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur.
3. Sweet Escape Apartments n’encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects du fait des présentes, notamment perte d’exploitation, fait du tiers, fait du client ou fait de ses partenaires.
4. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site de Sweet Escape Apartments, lequel dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux services proposés.
5. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.
6. Tout client reconnaît avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous curatelle ou sous tutelle.
XIII. Prix
1. Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation.
2. Les prix indiqués s’entendent par appartement pour le nombre de personne(s) et la(es) date(s) sélectionnée(s).
3. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de Sweet Escape Apartments, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le site.
4. Si le débit à Sweet Escape Apartments s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client.
5. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de Sweet Escape Apartments (euro), sauf dispositions particulières indiquées sur place.
6. Sauf mention contraire, les prestations complémentaires (petit déjeuner, service de nettoyage, …) ne sont pas incluses dans le prix.
7. La taxe de séjour, indiquée pour chaque tarif, est à régler directement sur place sauf dans le cas d’un prépaiement en ligne où ce montant peut être inclus.
8. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation.
9. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.
10. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Seule la monnaie confirmée lors de votre réservation est garantie (si cette monnaie est différente de celle pratiquée par Sweet Escape Apartments, les éventuels frais de charge resteront à la charge du client).
11. Sweet Escape Apartments, lors de la confirmation de la réservation du client, indiquera le montant total de la commande.
12. Les tarifs peuvent être majorés de différentes taxes. Le Client s'engage à régler les différentes taxes, sans contestation aucune auprès de Sweet Escape Apartments.
XIV. Paiement
1. Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité et le cryptogramme visuel dans le cadre d’un prépaiement via la plate-forme de paiement sécurisé.
2. Le débit du paiement s’effectue lors de la réservation
3. Sweet Escape Apartments a choisi un prestataire tiers (Payment Service Provider) afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par ce prestataire. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de Sweet Escape Apartments d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement.
4. Au moment du prépaiement, le montant qui est débité lors de la réservation comprend : le prix de l’hébergement, les taxes liées à l’hébergement, et toutes autres prestations complémentaires sélectionnée par le client hors taxe de séjour.
XV. Respect de la vie privée
1. Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande, et à l’envoi d’informations sur les produits et services de Sweet Escape Apartments. Elles seront communiquées à Sweet Escape Apartments, à ses entités et au prestataire de paiement en ligne, dans le cadre de mesures pré-contractuelles en vue de la réservation d'hébergement. A défaut de renseignement, Sweet Escape Apartments ne pourrait enregistrer de réservation.
2. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement à la banque de Sweet Escape Apartments, pour l’exécution du contrat de réservation de l'appartement. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert pour l’exécution de son contrat. Le prestataire en sa qualité de professionnel, s’est engagé vis-à-vis de Sweet Escape Apartments à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.
XVI. Convention de preuve
1. La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
2. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Sweet Escape Apartments seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
XVII. Délogement
En cas de non-disponibilité de l’appartement choisi, ou en cas de force majeure, Sweet Escape Apartments se réserve le droit d'annuler la réservation sous condition de remboursement.
XVIII. Force majeure
Sweet Escape Apartments ne pourra être tenu responsable à l’égard du client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.
XIX. Loi applicable
1. Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi française.
2. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
3. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Cannes pour une affaire en instance et de Grasse.
XX. Intégralité
1. Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties.
2. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales.
XXI. Evolution/modification des Conditions générales de vente par internet
Les présentes Conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par Sweet Escape Apartments. Dans ce cas, la nouvelle version des Conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par Sweet Escape Apartments. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des Conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.
Merci de consulter également les conditions de vente complémentaires liées à chaque tarif, type de chambre ou type de prestation, figurant sur la liste des tarifs.
I. Préambule
1. Sweet Escape Apartments exploite le site de réservation www.sweetescapeapartments.com
2. Le client déclare avoir obtenu de Sweet Escape Apartments toutes les informations nécessaires sur le site internet de la société.
3. Toute réservation par le site www.sweetescapeapartments.com suppose la consultation et l'acceptation complète et sans réserve des présentes conditions générales, ainsi que les conditions de vente du tarif réservé.
4. L'accord du client, concernant les présentes conditions générales et les conditions de vente du tarif réservé, intervient lors de la réservation ; aucune réservation n’est possible sans cet accord.
5. Le client dispose de la faculté de sauvegarder et d'éditer les présentes conditions générales en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou ordinateur.
6. Sur le site figurent les informations suivantes :
• la notice légale permettant une identification précise de Sweet Escape Apartments et indiquant sa raison sociale, son siège social, son numéro individuel d’identification d’assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée,
• les caractéristiques essentielles des hébergements proposés;
• les prestations complémentaires proposées ;
• les prix ;
• les modalités de paiement ;
• les conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé ;
• la durée de validité de l'offre et du prix de celle-ci ;
7. Le client, préalablement à la réservation déclare que cette réservation est effectuée pour ses besoins personnels.
8. En tant que consommateur, le client dispose de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les services réservés ne le seraient pas à des fins personnelles.
9. L'ensemble des informations accessibles sur le site www.sweetescapeapartments.com est présenté en langue française ainsi que dans d’autres langues étrangères.
10. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
II. Définitions
Dans la suite des présentes, les termes ci-dessous auront la signification suivante :
- « accusé de réception »
courrier électronique envoyé par www.sweetescapeapartments.com au client, récapitulant la réservation passée par le client et confirmant sa réception par www.sweetescapeapartments.com.
- « confirmation de réservation »
document dématérialisé qui récapitule les caractéristiques des services réservés par le client via internet, et par lequel il saisit éventuellement son numéro de carte bancaire dans le cadre d’un prépaiement ou d’une garantie. L'acceptation de la confirmation de réservation a pour effet d'engager contractuellement le client.
- « client »
personne physique agissant pour ses besoins personnels ou professionnels mais sans rapport avec l’activité d'hébergement.
- « courrier électronique »
tout message, sous forme de texte, de voix, de son ou d’image, envoyés par un réseau public de communication, stocké sur un serveur du réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire, jusqu’à ce que ce dernier le récupère.
- « demande de réservation »
demande de réservation d'appartement effectuée par le client par les services mobiles ou par internet.
- « réservation en ligne »
réservation d'appartement par l’intermédiaire du bon de réservation dématérialisé sur le site internet accessible à l’adresse www.sweetescapeapartments.com.
- « service »
réservation des appartements dont les caractéristiques essentielles sont présentées sur le site web www.sweetescapeapartments.com
- « site web »
service électronique exploité par Sweet Escape Apartment sur le réseau internet et accessible à l'adresse www.sweetescapeapartments.com
III. Objet
1. Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par Sweet Escape Apartments sur son site web www.sweetescapeapartments.com
2. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes.
3. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur le site www.sweetescapeapartments.com
IV. Champ d'application
1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues.
V. Durée
1. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services sur le site www.sweetescapeapartments.com
2. Sweet Escape Apartments se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement ou définitivement le site web www.sweetescapeapartments.com ou l’espace de réservation en ligne.
3. Sweet Escape Apartments n'est pas responsable des dommages de toute nature qui peuvent résulter de ces changements et/ou d'une indisponibilité temporaire ou encore de la fermeture définitive de tout ou partie du site ou des services qui y sont associés, tels que l'espace de réservation en ligne.
VI. Réservation
1. Le client choisit les services présentés sur le site.
2. Le client reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur le site internet et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause.
3. Le client pourra réserver, sur le site www.sweetescape apartments.com, à titre individuel, un appartement maximum par réservation.
4. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité Sweet Escape Apartments ne peut être recherchée à cet égard.
5. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.
VII. Processus de réservation
1. Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur le site web www.sweetescapeapartments.com
2. La réservation est réputée formée dès la réception et le paiement du bon de réservation ou de la demande de réservation par Sweet Escape Apartments, ou lors du prépaiement en ligne par carte bancaire.
Un bon de réservation édité sans la réception du paiement ne sera pas valide.
3. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation.
4. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises.
5. La procédure de réservation comprend notamment les étapes suivantes :
- étape 1 : recherche d’un appartement et choix d’un tarif ;
- étape 2 : sélection, le cas échéant, d’une ou plusieurs prestations complémentaires ;
- étape 3 : vérification du détail de la réservation, de son prix total, des conditions de ventes applicables et ajustement éventuels du choix (appartement, tarif, prestation complémentaire), dans le cas de la réservation en ligne uniquement ;
- étape 4 : renseignement des coordonnées du client ;
- étape 5 : consultation et acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé ;
- étape 6 : paiement de la caution ainsi que de l'intégralité du tarif correspondant à la réservation ;
- étape 7 : validation de la réservation par le client.
VIII. Accusé de réception de la réservation
1. La réservation du client fait l’objet d’un accusé de réception par courrier électronique.
2. Dans le cas de la réservation en ligne, l'accusé de réception de la réservation par courrier électronique récapitule l'offre de contrat.
IX. Annulation ou modification du fait du client
1. Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-20-4 du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-20 du Code de la consommation.
2. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation.
3. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif.
4. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent :
- l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement sur le site www.sweetescapeapartments.com par l’intermédiaire de la rubrique « contact» ;
- la modification de la réservation peut s’effectuer directement auprès de Sweet Escape Apartments, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique.
5. En cas d’interruption du séjour, l’intégralité du prix convenu sera encaissée. Dans le cas de réservation avec prépaiement, aucun remboursement ne sera accordé de ce fait.
6. Sauf disposition expresse contraire, le client doit quitter l'appartement avant 13.00 heures le jour de la fin de la réservation. A défaut, il lui sera facturé une nuitée supplémentaire.
X. Séjour dans l'appartement
1. Les Appartements sont réservés pour une occupation de loisir.
2. Pour des raisons d'hygiène , de sécurité et de bon entente avec le voisinage, les animaux sont formellement interdits dans les appartements.
3. Le client accepte et s’engage à utiliser la chambre en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera Sweet Escape Apartments à demander au client de quitter l’appartement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement.
4. Le client accepte et s’engage à respecter le règlement Intérieur de l'appartement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, Sweet Escape Apartments se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’appartement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.
5. Sweet Escape Apartments décline toute responsabilité en cas de vol, perte, dégradation des effets appartenant aux clients durant leur séjour. En aucun cas, le client ne pourra soumettre Sweet Escape Apartments à des poursuites.
6. Le client sera tenu pour responsable de tout dommage, de toute dégradation, de tout acte de vandalisme ou vol qui pourrait survenir du fait de l’occupation des locaux et/ou du fait des participants et/ou du personnel dont il a la charge, tant aux biens mobiliers, de décoration et immobiliers appartenant ou non à Sweet Escape Apartments. De ce fait, Sweet Escape Apartments peut donc demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et sans aucun remboursement du séjour en cours, et de rembourser les dommages causés par ces actes. De plus, Sweet Escape Apartments conservera intégralement les arrhes versées à titre de caution lors de la réservation afin de réparer le préjudice subit.
7. En cas d'accident, seule la Responsabilité Civile du client sera opérationnelle.
8. Certaines règles de base sont à respecter dans nos appartements, tout manquement à l'une de ces règles, entraînera des pénalités. Le non-respect de l'interdiction de fumer sera sanctionné d'une indemnité de 300 euros (remise en état de l'appartement et blanchissage des tissus). Dans le cas de la perte du trousseau de clé qui vous aura été remis, ce dernier sera facturé au client au tarif en vigueur, soit, 150 euros. Pour des raisons de sécurité, chaque appartement a un nombre de personnes autorisées, en cas de non-respect du nombre légal de personne logeant dans l'appartement : le client sera amené à payer une nuit supplémentaire par personne contrevenante.
XI. Garanties
1. Les appartements sont tenus de la garantie de conformité des services, dans les conditions posées aux articles L. 212-1 et s. du Code de la consommation.
XII. Responsabilité
1. Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les appartements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations d’hébergement proposées, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de rénovations éventuelles. Le client ne peut prétendre à aucune réclamation de ce fait.
2. Sweet Escape Apartments ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, de fait du tiers, fait du client ou fait de ses partenaires, tels que indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur.
3. Sweet Escape Apartments n’encourra aucune responsabilité pour tous les dommages indirects du fait des présentes, notamment perte d’exploitation, fait du tiers, fait du client ou fait de ses partenaires.
4. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site de Sweet Escape Apartments, lequel dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux services proposés.
5. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.
6. Tout client reconnaît avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous curatelle ou sous tutelle.
XIII. Prix
1. Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation.
2. Les prix indiqués s’entendent par appartement pour le nombre de personne(s) et la(es) date(s) sélectionnée(s).
3. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de Sweet Escape Apartments, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur le site.
4. Si le débit à Sweet Escape Apartments s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client.
5. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de Sweet Escape Apartments (euro), sauf dispositions particulières indiquées sur place.
6. Sauf mention contraire, les prestations complémentaires (petit déjeuner, service de nettoyage, …) ne sont pas incluses dans le prix.
7. La taxe de séjour, indiquée pour chaque tarif, est à régler directement sur place sauf dans le cas d’un prépaiement en ligne où ce montant peut être inclus.
8. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation.
9. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.
10. La conversion en monnaie étrangère est donnée à titre indicatif et non contractuelle. Seule la monnaie confirmée lors de votre réservation est garantie (si cette monnaie est différente de celle pratiquée par Sweet Escape Apartments, les éventuels frais de charge resteront à la charge du client).
11. Sweet Escape Apartments, lors de la confirmation de la réservation du client, indiquera le montant total de la commande.
12. Les tarifs peuvent être majorés de différentes taxes. Le Client s'engage à régler les différentes taxes, sans contestation aucune auprès de Sweet Escape Apartments.
XIV. Paiement
1. Le client communique ses coordonnées bancaires à titre de garantie de la réservation sauf conditions ou tarifs spéciaux, par carte bancaire de crédit ou privative (Visa, Mastercard) en indiquant directement, dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL), le numéro de carte, sans espaces entre les chiffres, ainsi que sa date de validité et le cryptogramme visuel dans le cadre d’un prépaiement via la plate-forme de paiement sécurisé.
2. Le débit du paiement s’effectue lors de la réservation
3. Sweet Escape Apartments a choisi un prestataire tiers (Payment Service Provider) afin de sécuriser les paiements en ligne par carte bancaire. La validité de la carte de paiement du client est vérifiée par ce prestataire. Il peut y avoir un refus de la carte de paiement pour plusieurs raisons : carte volée, carte bloquée, plafond atteint, erreur de saisie… En cas de problème, le client devra se rapprocher de sa banque d’une part, de Sweet Escape Apartments d’autre part pour confirmer sa réservation et son mode de paiement.
4. Au moment du prépaiement, le montant qui est débité lors de la réservation comprend : le prix de l’hébergement, les taxes liées à l’hébergement, et toutes autres prestations complémentaires sélectionnée par le client hors taxe de séjour.
XV. Respect de la vie privée
1. Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande, et à l’envoi d’informations sur les produits et services de Sweet Escape Apartments. Elles seront communiquées à Sweet Escape Apartments, à ses entités et au prestataire de paiement en ligne, dans le cadre de mesures pré-contractuelles en vue de la réservation d'hébergement. A défaut de renseignement, Sweet Escape Apartments ne pourrait enregistrer de réservation.
2. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement à la banque de Sweet Escape Apartments, pour l’exécution du contrat de réservation de l'appartement. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert pour l’exécution de son contrat. Le prestataire en sa qualité de professionnel, s’est engagé vis-à-vis de Sweet Escape Apartments à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.
XVI. Convention de preuve
1. La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
2. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Sweet Escape Apartments seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
XVII. Délogement
En cas de non-disponibilité de l’appartement choisi, ou en cas de force majeure, Sweet Escape Apartments se réserve le droit d'annuler la réservation sous condition de remboursement.
XVIII. Force majeure
Sweet Escape Apartments ne pourra être tenu responsable à l’égard du client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.
XIX. Loi applicable
1. Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi française.
2. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
3. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Cannes pour une affaire en instance et de Grasse.
XX. Intégralité
1. Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties.
2. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales.
XXI. Evolution/modification des Conditions générales de vente par internet
Les présentes Conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par Sweet Escape Apartments. Dans ce cas, la nouvelle version des Conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par Sweet Escape Apartments. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des Conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.
Merci de consulter également les conditions de vente complémentaires liées à chaque tarif, type de chambre ou type de prestation, figurant sur la liste des tarifs.